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Fabian HIERNAUX (webmaster)
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Conditions d’admission

Toute personne ou association est admise (ci-après dénommé « membre ») à part entière de hiernaux.eu et des services liés aux conditions suivantes :

  • avoir pris connaissance de la présente notice legale  et l’avoir acceptés ;
  • être en ordre de cotisation.

Toute personne ayant, par son implication dans les services, un accès aux données personnelles des membres, s’engage à en respecter intégralement la confidentialité.

Propriété Intellectuelle et Industrielle

La structure générale ainsi que le contenu du Site, notamment les textes, photographies, images et sons, sont la propriété exclusive de hiernaux.eu et ce dans le monde entier. Toute reproduction, totale ou partielle, de ce Site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de hiernaux.eu est interdite.

hiernaux.eu est un site web et un ensemble de différents services constitués exclusivement de logiciels libres. Les licences concernant ces logiciels sont, sauf mention contraire, régie par la GPLv3.

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées, sonores ou non, et autres documents accessibles sur le Site sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont selon les cas, propriété de hiernaux.eu ou de tiers ayant autorisé limitativement hiernaux.eu à les utiliser. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de hiernaux.eu, est strictement interdite.

Ce Site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce Site, sont réservés. Sauf sans autorisation préalable et écrite, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.

La violation de toutes ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

De plus le contenu hébergé dans les différents services se fait sous l’entière responsabilité du membre l’y ayant téléchargé. Voir à cet effet les conditions générales d’utilisations des services.

Protection des données personnelles, respect de la vie privée et usages des ressources

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  • Dans l’idée d’un partage des ressources entre les membres, ces derniers veilleront à ne pas faire un usage excessif de l’espace disque et des ressources du serveur. En cas d’usage excessif, le webmaster peut exiger de tout membre la mise en œuvre de mesures techniques visant à réduire (l’excès). Par ailleurs, toute demande d’un membre pour des usages particuliers de ressources peut être discutée avec le webmaster. Si, par le contenu de ses publications ou par l’usage qu’il fait des ressources techniques, un membre compromet la viabilité du projet ou entre en contradiction flagrante avec les objectifs ou les valeurs défendues de hiernaux.eu, le webmaster se réserve le droit de demander le retrait du compte.
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  • Conformément à la loi belge du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l’égard des traitements de données à caractère personnel et, depuis le 25 mai 2018, au Règlement Européen 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la Directive 95/46/CE (Règlement Général sur la Protection des Données), les utilisateurs dont les données ont été collectées disposent du droit de consulter ces données, de demander leur correction ou, si nécessaire, leur suppression. Les utilisateurs peuvent également s’opposer au traitement des données les concernant. Ces droits peuvent être exercés en adressant une demande écrite par e-mail à l’adresse webmaster-at-hiernaux-point-eu ou via le formulaire de contact.
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Les cookies

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Modification des règlements

La présente notice légale et tout autre règlement complémentaire peuvent être modifiés à tout moment par le webmaster après en avoir avisé les membres.

Réalisation du site

Le Site Internet hiernaux.eu utilsie wordpress et hébergé par OVH.
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